Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASTROGRAT'
ASFAUX Philippe
BONCENNE Jean-Luc
LOIZEAU Yvan

Numéro de dépôt :
93490951
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2003

Présentation de la marque ASTROGRAT'

Déposée le 5 novembre 1993 par ASFAUX Philippe, BONCENNE Jean-Luc, LOIZEAU Yvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASTROGRAT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Les déposants sont ASFAUX Philippe, domicilié(e) 107, rue Raymond Losserand, 75014 Paris - France, BONCENNE Jean-Luc, domicilié(e) 85, boulevard Lefebvre, 75015 Paris - France, LOIZEAU Yvan, domicilié(e) 33, rue Racine, 92120 Montrouge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONCENNE Jean-Luc Agence 40o sur la banquise - France.

La marque ASTROGRAT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTROGRAT' est expirée depuis le 5 novembre 2003.


ASFAUX Philippe - 107, rue Raymond Losserand, 75014 Paris - France

BONCENNE Jean-Luc - 85, boulevard Lefebvre, 75015 Paris - France

LOIZEAU Yvan - 33, rue Racine, 92120 Montrouge - France


BONCENNE Jean-Luc Agence 40o sur la banquise - France


Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264209 - Publication au BOPI 1998-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Cartes à jouer, jeu de tarots, jeu de société et tout autre jeu qui utilise ou évoque la voyance, la divination ou l'astrologie. Papier, revue ou page imprimés qui présentent plusieurs cases recouvertes d'une encre opaque que l'on doit gratter pour connaître tout ou partie de ce qui est inscrit et qui à un rapport avec la voyance, la divination ou l'astrologie. Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, photographie, dessin, peinture ou autres créations artistiques imprimés qui à un rapport avec la voyance, la divination ou l'astrologie. Edition de livres, de revues, de publications, de périodiques, ou encart ou page d'une revue, d'une publication, d'un périodique, qui présentent plusieurs cases recouvertes d'une encre opaque que l'on doit gratter pour connaître tout ou partie de ce qui est inscrit dedans et qui à un rapport avec la voyance, la divination ou l'astrologie. Edition de livres, de revues, de publications. Prêt de livres. Production de spectacle, de films, de diaporamas. Agences pour artistes, pour voyants ou personnes liées à l'astrologie. Location de films, enregistrements phonographiques. Organisation de jeux, de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Service de voyance, divination et pratique de l'astrologie. Programmation pour ordinateurs. Agence matrimoniales. Pompes funêbres. Location de matériel, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs, de matériel servant à la voyance, divination, astrologie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Service de reporters. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'exposition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.